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Politique
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24/11/2024
Gouvernement Barnier: 53% des Français favorables à une motion de censure
Selon un sondage réalisé par Ipsos pour La Tribune Dimanche et publié ce samedi 23 novembre, 53% des Français sont favorables au vote d'une motion de censure au Parlement contre le gouvernement de...
"Vous pouvez facilement vriller": entre alcool et drogues, l'Assemblée pas épargnée par les addictions
Abrogation du délit d'apologie du terrorisme: Attal appelle les autres groupes du NFP à se "désolidariser" de LFI
Economie
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23/05/2023
La Marocaine Vie : Mise en place réussie de la norme IFRS 17
La Marocaine Vie a mis en place avec succès la première norme internationale d’information financière s’appliquant exclusivement aux contrats d’assurance. Elle devient ainsi la première compagnie au...
Les investisseurs japonais déclarent vouloir faire plus d’affaires avec l’Afrique
Hydrogène vert: comment le Maroc devient incontournable
International
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24/11/2024
Disparition de Boualem Sansal : "S’en prendre à lui, c’est d’une certaine manière attaquer la France", analyse l’académicien Jean-Christophe Rufin
Jean-Christophe Rufin, académicien et ancien ambassadeur de France au Sénégal et en Gambie, est l’invité culture du 19/20 info. Il apporte son éclairage sur les enjeux autour de l’arrestation de...
Disparition de Boualem Sansal : l’intellectuel franco-algérien au cœur d'un conflit diplomatique
Disparition de Boualem Sansal : "La mobilisation du monde littéraire n'est que symbolique", regrette l'écrivain Philippe Claudel
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Recueil des textes sur les collectivités locales
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Lois
Lois
LOI N° 76-66 DU 2 JUILLET 1976 portant Code du domaine de l’Etat
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EXTRAITS DE LA LOI N° 72-61 DU 12 JUIN 1972 portant Code de la famille, modifiée par les lois n° 74-37 du 18 juillet 1974 et n° 89-01 du 17 janvier 1989.
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LOI N° 72-59 DU 12 JUIN 1972 instituant une taxe rurale.
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LOI N° 72-52 DU 12 JUIN 1972 fixant le taux maximum et déterminant les modalités d’assiette et de perception de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères.
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LOI N° 72-02 DU 1er FEVRIER 1972 relative à l’organisation de l’administration territoriale, modifiée par les lois n° 96-10 du 22 mars 1996 et n° 2002-02 du 15 février 2002.
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LOI N° 69-54 DU 16 JUILLET 1969 relative au statut général de la fonction publique communale, modifiée par la loi n° 93-18 du 2 septembre 1993.
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Maroc
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Dakar, 22 mai (APS) – Le ministre des Finances et du Budget, Mamadou Moustapha Ba, et Paloma...
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