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Politique
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22/11/2024
Menaces de censure du gouvernement: "Michel Barnier est surtout asphyxié par les siens", déclare Noël Mamère, ex-député écologiste
L'ancien député écologiste, Noël Mamère, était l'invité de BFMTV ce vendredi soir. Il s'est exprimé sur les menaces de censure du gouvernement de Michel Barnier. Source :...
Israël-Hezbollah: Joe Biden et Emmanuel Macron discutent d'un cessez-le-feu au Liban
Biens mal acquis : l’histoire tourmentée de la « Villa Suzette », propriété de la famille Sassou-Nguesso
Economie
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23/05/2023
La Marocaine Vie : Mise en place réussie de la norme IFRS 17
La Marocaine Vie a mis en place avec succès la première norme internationale d’information financière s’appliquant exclusivement aux contrats d’assurance. Elle devient ainsi la première compagnie au...
Les investisseurs japonais déclarent vouloir faire plus d’affaires avec l’Afrique
Hydrogène vert: comment le Maroc devient incontournable
International
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22/11/2024
Ce que l'on sait de l'arrestation en Algérie de l'écrivain franco-algérien Boualem Sansal
L’auteur, qui vit en Algérie, a été interpellé le 16 novembre à son retour de France. Ses proches sont sans nouvelles de lui depuis cette date. Source :...
Emmanuel Macron "très préoccupé" par la "disparition" de l'écrivain franco-algérien Boualem Sansal
Disparition de Boualem Sansal : Emmanuel Macron se dit "très préoccupé"
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Recueil des textes sur les collectivités locales
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Décrets
Décrets
DECRET N° 94-222 DU 28 FEVRIER 1994 portant approbation du modèle type de règlement de coordination pour l’emploi de la police municipale.
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DECRET N° 93-1324 DU 24 NOVEMBRE 1993 portant création, organisation et fonctionnement de la police municipale.
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DECRET N° 92-1044 DU 7 JUILLET 1992 attribuant une indemnité aux officiers de l’état civil des centres secondaires.
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DECRET N° 89-492 DU 22 AVRIL 1989 fixant les droits de délivrance des copies des actes de l’état civil des certificats administratifs et les droits de légalisation dans les communes et les communautés rurales.
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DECRET N° 87-720 DU 4 JUIN 1987 portant reversement de certaines zones pionnières dans la zone des terroirs.
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DECRET N° 87-314 DU 14 MARS 1987 réglementant les remises allouées aux Chefs de village.
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